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Marques déposées par API VELAY
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LA MAISON DU miel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DU miel
API VELAY

Numéro de dépôt :
4591332
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
LA MAISON DU miel de API VELAY

Présentation de la marque LA MAISON DU miel

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par API VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est API VELAY domicilié(e) Rue Antoine Valette - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA MAISON DU miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU miel arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

API VELAY a également déposé les autres marques suivantes : Miellerie ARDECHOISE


API VELAY - Rue Antoine Valette - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Miels, produits alimentaires à base de miel, pâtisseries et confiseries à base de miel, pains d'épices, nougats, bonbons à base de miel, pâtes à tartiner à base de miel, céréales à base de miel.